Ces conditions générales sont inscrites au dos de nos confirmations de commandes, de nos devis et de nos bons de commandes ainsi que sur notre site Internet. Par l'envoi du bon de commande écrit, par télécopie ou par mail ou par la réception de la confirmation de commandes ou du bon qui accompagne la livraison, l'acheteur accepte sans réserve nos conditions générales et particulières de ventes.
Ces conditions de ventes prévalent sur toute autre condition d'achat sauf dérogation expresse et formelle de notre part.

Les articles que nous vendons sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués, ne sont valables qu'en FRANCE continentale, Corse et Monaco et dans la limite des stocks disponibles.
Nous nous réservons le droit de refuser une commande lorsque nous estimons que les circonstances ne nous permettent pas d'assurer le meilleur service possible à notre Clientèle.
De même, lorsqu'un fait tel que la grève interne ou externe, l'incendie ou l'inondation, une rupture de stock, nous interdit d'assurer la livraison, nous pouvons être amenés à ne pas honorer la commande, sans que cette situation puisse autoriser le Client à réclamer des dommages et intérêts.
En toute hypothèse, nous nous engageons dans ces situations à vous prévenir par tout moyen à notre convenance dans les délais les plus brefs possibles.

Les délais de livraison ou d'exécution des travaux ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas droit à l'acheteur d'annuler sa commande, de refuser l'exécution de la prestation convenue ou de réclamer des dommages et intérêts.
Nous nous réservons la possibilité de fractionner les livraisons, en fonction de la disponibilité des articles auprès de nos fournisseurs.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport choisi. Il vous appartient de vérifier la conformité des articles fournis. Quelle que soit leur nature, elles ne pourront être prises en considération que si elles sont formulées par lettre recommandée à réception des envois, dans un délai maximum de 3 jours.

Si le produit ne vous donne pas entière satisfaction, nous vous autorisons à le retourner pour un échange ou un remboursement, sans pénalité, dans un délai de sept jours à compter de la livraison. Seuls les frais de retour seront à votre charge. Le retour des produits ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice, etc.) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif
L'acceptation du " bon à tirer " annule également le droit de retour de 7 jours.

Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix. Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

Les prix sont stipulés en Euros TTC, hors participation aux frais de traitement, d'expédition, de marquage, etc.. Les prix indiqués comprennent la TVA française correspondante. Si un ou plusieurs taux venaient à être modifiés en hausse ou en baisse, ces changements seraient répercutés sans délai sur le prix des articles. Toutes les commandes quelle que soit leur origine, sont payables en Euros. Les prix sont susceptibles de modifications sans préavis en fonction des fluctuations monétaires ou autres circonstances économiques. Sauf stipulation particulière ou accord exprès, les prix sont payables à la commande.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Notre responsabilité ne peut être engagée pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Seule la loi française est applicable aux relations nées du fait d'une vente qu'elle soit formalisée par courrier, télécopie, ou par connexion à notre site.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige relatif à la présente vente, seul le tribunal de commerce de CUSSET (FRANCE) sera compétent.

Les présentes conditions particulières sont également soumises aux conditions générales de ventes et visent seulement à régir les aspects spécifiques liés à ce type de prestations.

Toutes les opérations liées au marquage ou à l'impression feront l'objet d'un devis détaillé. La réalisation d'opérations telles que bons à tirer, échantillons, films, etc., sera obligatoirement facturée même dans l'hypothèse d'un retour des produits.

Les marquages des articles ainsi que les reproductions des sigles, textes, dessins, etc., de ce catalogue sont uniquement des exemples sans être des références. De légères modifications de couleur ou de modèle peuvent survenir en cours d'année, elles ne peuvent être un motif de refus.

Une commande n'est prise en compte qu'à partir du moment où nous sommes en possession des documents pour la réaliser. Toute commande imprécise ou incorrectement écrite sera retournée.
Conformément aux usages professionnels, les quantités livrées peuvent varier de 5 % en plus ou en moins.
Tout changement de couleur de marquage sur une même commande pour un même article entraîne un coût supplémentaire.
Vous devez savoir que la référence pour la qualité d'une impression est le test du scotch : s'il est concluant, nous ne serons en aucun cas responsables en cas de réclamations.
De même, de très légères différences de couleur d'impression du produit final par rapport à l'original peuvent intervenir dans tous les procédés d'impression. Cela ne peut en aucun cas justifier des réclamations pour vice de fabrication.
Le marquage est exécuté avec les Polices de Caractères en notre possession et à notre appréciation, ce qui exclut toute réclamation ultérieure.

Lorsqu'un bon à tirer s'avère nécessaire, la mise en route de la commande n'interviendra qu'à partir de la réception par FAX ou COURRIER de l'ACCORD DU BON A TIRER. L'acceptation du bon à tirer engage entièrement votre responsabilité. Si une erreur quelle qu'elle soit n'a pas été rectifiée et que les articles sont réalisés dans l'état, nous ne serons en aucun cas responsables de la faute.

La passation d'une commande portant sur la reproduction d'un fichier informatique, objet, image, photo, logo ou dessin bénéficiant des lois sur la propriété artistique, implique de la part de l'acheteur, l'affirmation tacite de l'existence d'un droit de reproduction à son profit pour tous usages et doit garantir le vendeur contre toute contestation dont ce droit de reproduction pourrait faire l'objet.
Il en est de même pour le droit de l'image.